Ce manuel a été élaboré sur la base de deux ateliers que nous avons réalisés au Mali.

Un document présenté par Gabriel Coulibaly, FORANIM Bamako/Mali et Ute Eberhardt-Bamberger, ImpulseConsult, Molières/France.

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Introduction – Pourquoi ce guide ?

La décentralisation, désignée par différentes expressions dans les langues locales en Afrique de l’Ouest comme par exemple « le pouvoir est venu en bas », « le retour du pouvoir à la maison » etc., est un concept politique de gestion et d’administration des affaires publiques basée sur le principe de subsidiarité. Elle a été adoptée et mise en œuvre par les gouvernants des pays de l’Afrique de l’Ouest au cours de ces dernières décennies. Elle avance dans les pays selon des rythmes différents avec comme objectifs l’amélioration de la gouvernance et de la démocratie.

C’est dans ce contexte qu'InWEnt a réalisé un programme pluriannuel de renforcement des capacités locales : « Gestion décentralisée des processus de développement rural en Afrique de l’Ouest » ( 2005 – 2008). Ce programme de formation concerne les pays suivants : Bénin, Burkina Faso, Mali et Niger.

Dans ces pays, la décentralisation est animée par des organes délibératifs et exécutifs mis en place par les populations, soutenus par les programmes de développement et les prestataires de service étatiques et privés.

Le passage d’un système qui faisait de l’État central le maître d’ouvrage du développement local, à un système de partage de pouvoir (compétences) et de ressources entre l’État central et des collectivités territoriales[1] a nécessité le transfert de la maîtrise d’ouvrage de certaines actions de développement au niveau des collectivités. Cet état de fait rend indispensable une clarification du concept de « maitrise d’ouvrage » et d’autres concepts connexes tels que le « maître d’ouvrage », « le maître d’œuvre » etc. ainsi que leurs implications pour les acteurs du développement économique, social et culturel des collectivités territoriales.

En réponse à ce besoin, InWEnt en collaboration avec les organisations de la coopération allemande et leurs partenaires dans les pays concernés, a initié et réalisé deux ateliers de perfectionnement dans le cadre de la mise en œuvre de son programme de renforcement des capacités pour le Bénin, le Burkina Faso, le Mali et le Niger. Ces ateliers intitulés « Maîtrise d’Ouvrages dans les communes et rôles de l’appui technique » se sont déroulés au Centre Régional d’Energie Solaire (CRES) à Bamako (Mali) du 12 au 23 février 2007 et du 04 au 15 février 2008.

Ils ont regroupés au total 37 participants (18 en 2007 et 19 en 2008 ; 4 femmes et 33 hommes) répartis comme suit :

  • 8 Élus communaux
  • 7 Agents des services techniques communaux
  • 5 Agents des services techniques déconcentrés
  • 17 Prestataires (ONG ; GIE[2] ; Bureaux d’étude)

Pays

Nombre de participants

Bénin

9

Burkina Faso

5

Mali

11

Niger

12

 

Les échanges entre les différents acteurs au cours de ces ateliers de perfectionnement ont été très riches en enseignements. Ainsi, la décision de capitaliser les expériences développées au cours des deux ateliers, a été prise dans le but de les documenter et les diffuser. Le produit de cette capitalisation permettra de rendre disponible pour les acteurs de la maîtrise d’ouvrage communale des connaissances théoriques et des pratiques issues de différents contextes sociopolitiques.

Le document est un guide pour des « agents multiplicateurs » dans les pays de l’Afrique de l’Ouest. Il s’adresse tout d’abord aux participants des ateliers de perfectionnement, qui représentent en effet les principaux types d’acteurs impliqués dans les processus de maîtrise d’ouvrage communal dans un contexte « décentralisé » – ce manuel leur permettra de retrouver sous forme condensée et restructurée les résultats de la production commune réalisée lors des ateliers.

Il pourra aussi servir de document d’orientation à tout acteur impliqué dans la maîtrise d’ouvrage communal d’un des pays concernés : Bénin, Burkina Faso, Mali, Niger, leur apportant des éléments de réflexion concernant la thématique de la maîtrise d’ouvrage sur la base des productions réalisés par les participants des 2 ateliers.

Le document traite les principaux éléments suivants :

  • La clarification des concepts de base dans la maîtrise d’ouvrage communal.
  • Les acteurs de la maîtrise d’ouvrage communale – Rôles et responsabilités
  • L’assistance à la maîtrise d’ouvrage – Domaines d’assistances et limites de l’assistance ;
  • Les modes de passation des marchés en maîtrise d’ouvrage communale ;
  • Les modes de gestion, suivi, contractualisation, évaluation, contrôle des ouvrages sous maîtrise d’ouvrage communale.

Les principales questions suivantes ont orienté l’élaboration du guide :

  • Quels ont été les savoirs (connaissances théoriques), savoir faire (pratiques) et savoir être (attitudes) acquis à lors des ateliers de 2007 et 2008 ?
  • Quelle était la démarche pédagogique qui nous a permis d’acquérir les savoirs, savoir-faire et savoir être et de tirer les enseignements ?

Il s’agit donc à la fois d’un document traitant un contenu (la maîtrise d’ouvrage communal dans le contexte de la décentralisation) et de la description d’une méthode de travail (l’approche participative de travail en groupe).

Le présent manuel est organisé en 2 grandes parties :

  • Les éléments « conceptuels », tels que les différents modes de passation des marchés, les étapes da la maitrise d’ouvrage etc. sont décrits dans une première partie, qui s’appelle « La maîtrise d’ouvrage communal » ;
  • Les démarches participatives, permettant de former un public adulte sur ces thèmes sont décrites dans la partie « Former à la maitrise d’ouvrage »

Comment les acquis de ces ateliers peuvent-ils être transférés aux acteurs moins expérimentés dans les pays de l’Afrique de l’Ouest ?

Le présent guide est conçu pour servir à des agents des collectivités territoriales et des personnes et/ou structures chargés de l’accompagnement et la formation des acteurs locaux dans l’exercice de la maîtrise d’ouvrage des collectivités territoriales (communes).

Les méthodes et outils utilisés lors des ateliers de formation ont été décrits de manière très détaillée pour faciliter leur adaptation à des fins de formation. Les utilisateurs de ce guide devront pourtant faire attention à ne pas les reproduire systématiquement. Ils doivent tenir compte des besoins réels des acteurs concernés par leur appui et leurs connaissances en matière de maîtrise d’ouvrage.

Il ne s'agit donc pas d'un document scientifique et exhaustif, mais d'un guide pour des multiplicateurs capitalisant des expériences. Il s'agit d'un document « évolutif » - au cours de son utilisation, il peut être adapté, des propositions d'intégration d'autres éléments ou témoignages sont les bienvenus.

 

Ute Eberhardt, Gabriel Coulibaly



[1] Une collectivité territoriale (souvent désignée dans le langage courant par l’expression « Collectivité Locale » est une structure administrative, distincte de l’administration de l’État, qui doivent prendre en charge les intérêts de la population d’un territoire précis. Elle bénéficie alors d’une certaine autonomie de décision et de gestion de son propre budget (principe de libre administration) sous la surveillance d’un représentant de l’État (l’autorité de tutelle).

[2] GIE = Groupements d’intérêt économique.

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